Installations classées
ou autres sites inspectés

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Carrières de la Vienne (1)

La Grange Marlet , 21450 Villaines-en-Duesmois

Numéro d'établissement :
0005400324
SIRET :
38944951300032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 05/09/2019

Installations classées - Carrières de la Vienne - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Carrières de la Vienne - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 310.000 kW
Installations classées - Carrières de la Vienne - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-11-14 AP d'autorisation 20251114_APA_sign
2015-12-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ROSSI Villaines daté du 22/12/2015
2010-02-16 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit