Installations classées
ou autres sites inspectés

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RMG (1)

D16 Lieu-dit "Les Lavières" , 21320 Créancey

Numéro d'établissement :
0005400105
SIRET :
30740105900091
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 03/12/2025

Installations classées - RMG - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-03 rapport_2025.pdf
2022-11-17 Rapport d'inspection
Installations classées - RMG - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 490.000 kW
Installations classées - RMG - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-05-18 AP prescriptions complémentaires Arrêté préfectoral complémentaire
2023-07-25 AP prescriptions complémentaires 20230725_ap_prolongation
2021-10-04 Arrêté de mise en demeure AP 11003
2014-12-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RMG (ex ROGER MARTIN Créancey) daté du 18/12/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit