Installations classées
ou autres sites inspectés

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RMG (1)

D976 , 21130 Champdôtre

Numéro d'établissement :
0005400082
SIRET :
30740105900091
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 25/03/2025

Installations classées - RMG - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-25 rapport-publiable_2025-Ppc.pdf
2022-09-07 Rapport d'Inspection
2022-01-28 Rapport d'inspection
Installations classées - RMG - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 239.000 kW
Installations classées - RMG - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-04-05 AP prescriptions complémentaires 20220405_ap404_prolongation_sans signature.pdf
2020-09-25 Arrêté préfectoral appc
2014-12-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RMG (ex ROGER MARTIN SA Champdôtre) daté du 18/12/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit