Installations classées
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Carrières de la Vienne (1)

Les Carrières Le Coteau des Fontenilles , 21400 Chamesson

Numéro d'établissement :
0005400075
SIRET :
38944951300032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 16/05/2019

Installations classées - Carrières de la Vienne - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Carrières de la Vienne - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Carrières de la Vienne - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-05-04 AP prescriptions complémentaires 20260504_APC_SIGNE
2015-12-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant La Pierre de France (liquidé) daté du 22/12/2015
2010-11-24 Autre AP portant mutation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit