Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

MARBREK - CMF (1)

En Charibeau , 21500 Buffon

Numéro d'établissement :
0005400062
SIRET :
53122877300028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 01/12/2021

Installations classées - MARBREK - CMF - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - MARBREK - CMF - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - MARBREK - CMF - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-01-20 AP prescriptions complémentaires Arrêté Préfectoral Complémentaire (prolongation)
2022-03-28 AP mise en demeure 20220328_apmd370_marbrek cmf_buffon.pdf
2021-10-04 Arrêté préfectoral AP chgt expl.
2021-01-06 Autre rapport
2016-09-29 Arrêté de mise en demeure Apmd
2012-04-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SCB Buffon (ex De Vecchi) daté du 23/04/2012
2008-11-25 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
1995-05-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté d'autorisation
1995-02-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit