Installations classées
ou autres sites inspectés

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BREDILLET (1)

Lieu dit Champs aux chats , 21310 Beaumont-sur-Vingeanne


Numéro d'établissement :
0005400025
SIRET :
33497768300021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 26/02/2025

Installations classées - BREDILLET - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-26 Partie_publiable.pdf
2022-12-15 Rapport d'inspection
2022-07-12 Rapport d'Inspection
Installations classées - BREDILLET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 310.000 kW
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 151.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 364.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 6000.000 m2
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 6000.000 m2
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 6000.000 m2
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
Installations classées - BREDILLET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-24 AP mise en demeure Arrêté Préfectoral de Mise en Demeure
2022-08-23 AP prescriptions complémentaires 20220823_ap1003_modif_perimetre_carriere.pdf
2021-05-03 Arrêté préfectoral AP modificatif
2020-04-23 Arrêté préfectoral APC 439
2020-02-03 Arrêté de mise en demeure APMD 116
2019-01-07 Arrêté préfectoral AP_modificatif
2015-06-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CLIS Torcy Creusot Montceau Recyclage daté du 16/06/2015
2014-09-26 Autre Autre concernant CLIS Torcy Creusot Montceau Recyclage daté du 26/09/2014
2012-11-19 Autre Arrêté préfectoral concernant BREDILLET - Beaumont daté du 19/11/2012
2011-01-13 Autre Rapport de contrôle
2010-12-13 Autre visite d'inspection courante
2007-11-19 Autre Rapport de contrôle

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit