Installations classées
ou autres sites inspectés

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COSMOLUXE (1)

Zone artisanale du Plateau , 14600 Honfleur


Numéro d'établissement :
0005305265
SIRET :
43899015200029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 18/11/2024

Installations classées - COSMOLUXE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-18 Partie_publiable.pdf
2024-03-12 Partie_publiable.pdf
2023-07-04 RapportInspection_GEORISQUES
Installations classées - COSMOLUXE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 76147.000 m3
4331 2 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Enregistrement 299.000 t
Installations classées - COSMOLUXE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-08-20 AP enregistrement APENR
2024-12-12 AP levée de mise en demeure 20241212_AP liq astreinte et MED
2024-12-12 AP levée de mise en demeure 20241212_AP liq astreinte et MED
2024-05-15 AP mise en demeure 20240515_AMD
2023-08-25 AP mise en demeure APMD 25 08 23 Cosmoluxe Honfleur

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit