Installations classées
ou autres sites inspectés

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BAGLIONE (1)

La Garenne de Villedieu , 61160 Tournai-sur-Dive


Numéro d'établissement :
0005302835
SIRET :
67920017000133
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 19/08/2025

Installations classées - BAGLIONE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-08-19 rapport_Insp-19082025-especes-protegees.pdf
2025-07-03 rapport_Insp-03072025-travaux-de-fauchage-biodiversite.pdf
2024-03-28 Partie_publiable.pdf
2023-07-05 20230803_RapportPubliable
2022-06-16 20220623_Rapport_Inspection_Publiable
Installations classées - BAGLIONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2000.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 90000.000 m2
Installations classées - BAGLIONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-08-07 AP mise en demeure 20230807_APMD
2021-12-02 Arrêté préfectoral Arrêté portant changement d'exploitant
2021-06-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2019-12-19 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure
2018-06-18 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire d'autorisation d'exploiter
2018-04-04 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation
2015-01-08 Arrêté préfectoral Arrêté
2013-10-09 Arrêté préfectoral Arrêté

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit