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Installations classées
ou autres sites inspectés

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ORANO TEMIS (1)

Z.A. d'Armanville 4, rue des Entrepreneurs , 50700 Valognes

Numéro d'établissement :
0005302043
SIRET :
35035759600013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 03/05/2022

Installations classées - ORANO TEMIS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-05-03 Partie_publiable
Installations classées - ORANO TEMIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 1700.0 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2565 2.b Traitement de surface Déclaration avec contrôle 600.0 L
2565 3 Traitement de surface en phase gazeuse Déclaration avec contrôle
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 12.5 kW
2950 1.b Traitement et développement des surfaces photosensibles Déclaration avec contrôle 20000.0 m2
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - ORANO TEMIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2006-07-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'actualisation de l'autorisation d'exploiter
2006-03-24 Rapport Rapport proposant un arrêté préfectoral d'actualisation de l'autorisation d'exploiter

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit