Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

LA PIERRE D'OMONVILLE SARL (1)

Rue des Carrières OMONVILLE LA ROGUE , 50440 La Hague


Numéro d'établissement :
0005301367
SIRET :
40044191100015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 20/02/2023

Installations classées - LA PIERRE D'OMONVILLE SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-20 2023_140_RapportVIpubliable
Installations classées - LA PIERRE D'OMONVILLE SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - LA PIERRE D'OMONVILLE SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-11-06 AP prescriptions complémentaires 241106_APCprorogation
2019-06-12 Arrêté préfectoral Autorisant la prolongation de l'autorisation d'exploiter
2002-08-12 Arrêté préfectoral portant changement d'exploitant
1990-01-25 Arrêté préfectoral autorisation d'exploiter une carrière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit