Installations classées
ou autres sites inspectés

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SNEH MATERIAUX (1)

Les Carrières Rouges , 50490 Muneville-le-Bingard

Numéro d'établissement :
0005301366
SIRET :
45158359500017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 26/11/2024

Installations classées - SNEH MATERIAUX - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-26 Partie_publiable.pdf
2024-09-19 Partie_publiable.pdf
Installations classées - SNEH MATERIAUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2000.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 150000.000 m2
Installations classées - SNEH MATERIAUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-15 AP prescriptions complémentaires AP travail de nuit 2024
2023-01-04 AP prescriptions complémentaires APC signé le 04-01-2023.pdf
2007-12-19 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit