Installations classées
ou autres sites inspectés

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NEXSTONE (1)

LIEU DIT LE FUT , 50570 Cametours


Numéro d'établissement :
0005301337
SIRET :
53743318701035
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 11/07/2024

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-11 Partie_publiable.pdf
2023-11-20 2023_758_RapportVIPUBV
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 750.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 44023.000 m2
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-06 AP prescriptions complémentaires APC_241206_CHGT_EXPLT
2024-10-02 AP prescriptions complémentaires APC signé_021024
2022-09-12 AP prescriptions complémentaires APCallegementMesureRetombeePoussiere12_09_2022.pdf
2020-06-02 Arrêté préfectoral Portant changement d'exploitant
2019-03-14 Arrêté préfectoral AP UDR
2012-08-09 Arrêté préfectoral AP d'autorisation de poursuivre, etendre et approfondir l'exploitation d'une carrière
2008-07-01 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-05-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit