Installations classées
ou autres sites inspectés

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TIMAB INDUSTRIES (1)

BILLY , 14190 Valambray

Numéro d'établissement :
0005300057
SIRET :
40294970500097
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 11/04/2023

Installations classées - TIMAB INDUSTRIES - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-11 RapportInspection GEORISQUES
Installations classées - TIMAB INDUSTRIES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1600.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 8000.000 m2
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 15.000 MW
Installations classées - TIMAB INDUSTRIES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-09-22 AP prescriptions complémentaires 20220922_APC_ajout parcelle OG36_modif rejet eau.pdf
2022-04-14 AP prescriptions complémentaires 20220414_APC_chgt exploit et transfert parcelles.pdf
2020-05-29 Arrêté préfectoral Modification des conditions d'exploitation
2019-03-07 Arrêté préfectoral AP Mesures d'urgence

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit