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Installations classées
ou autres sites inspectés

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TTP (1)

lieux-dits "Bonnefond" et "Lacaze" , 47360 MONTPEZAT

Numéro d'établissement :
0005212958
SIRET :
39449087400028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 26/05/2025

Installations classées - TTP - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-26 rapport_inspection-2025.pdf
2024-02-13 025_TTP_RapportInspection_publiable
2023-01-24 TTP_rapvi_publiable
Installations classées - TTP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - TTP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-02 AP prescriptions complémentaires 2025_APC_Ste_TTP_Montpezat
2015-12-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2015-12-29 Arrêté préfectoral AP AUTORISATION
2015-12-04 Autre Autre concernant TTP - Montpezat - Bonnefon Lacaze daté du 04/12/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit