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Installations classées
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CAVES DE RAUZAN (1)

LIEU DIT GRANGENEUVE , 33760 Romagne

Numéro d'établissement :
0005208241
SIRET :
78197355700023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 17/07/2024

Installations classées - CAVES DE RAUZAN - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-17 240731_24-3492_Caves-Rauzan-Romagne_CR-Inspection-240717-Georisques
Installations classées - CAVES DE RAUZAN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - CAVES DE RAUZAN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-10-25 Arrêté préfectoral 171011_APC_Caves-Rauzan_Romagne.pdf
2017-10-25 Rapport 170718_17-4364_Coderst_Rapport-Cave-Rauzan-Romagne

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit