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Installations classées
ou autres sites inspectés

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VICENTINI PIERRE NATURELLE (1)

Boulet - Boissière Haute , 47270 Puymirol

Numéro d'établissement :
0005206175
SIRET :
52961664100013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 02/09/2024

Installations classées - VICENTINI PIERRE NATURELLE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-02 Partie_publiable.pdf
2022-10-13 Partie_publiable
2022-10-13 Partie_publiable
Installations classées - VICENTINI PIERRE NATURELLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - VICENTINI PIERRE NATURELLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-02 AP prescriptions complémentaires 2025_APC_VicentiniPierreNaturelle
2012-03-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VICENTINI Pierre Naturelle (ex DAUSSE) daté du 22/03/2012
2011-11-08 Rapport Rapport concernant VICENTINI Pierre Naturelle (ex DAUSSE) daté du 08/11/2011
2004-11-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit