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Installations classées
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CHEVAL QUANCARD (1)

4 RUE DU CARBOUNEY ZAC DE LA MOULINE , 33560 Carbon-Blanc

Numéro d'établissement :
0005204985
SIRET :
77558153100057
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 25/01/2022

Installations classées - CHEVAL QUANCARD - Inspections
Date inspection Rapport
2022-01-25 220209_22-0746_Cheval-Quancard_CR-Inspection-220125-Georisques
Installations classées - CHEVAL QUANCARD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 48000.0 m3
2251 1 Vins (préparation, conditionnement) Enregistrement 85000.0 hL/an
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 14.0 kW
Installations classées - CHEVAL QUANCARD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-06-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire RSDE
2000-04-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit