Inscrivez-vous ICI à notre lettre d'information Géorisques pour rester informé de toutes nos actualités et nouveautés !

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES DANIEL SAS (1)

Quartier Bisarce RN 134 , 64660 Asasp-Arros

Numéro d'établissement :
0005204545
SIRET :
44230716100020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 23/09/2025

Installations classées - CARRIERES DANIEL SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-23 Bisarce_25Rgeorisques
2023-10-11 Bisarce_23RGéorisques_VuFD
Installations classées - CARRIERES DANIEL SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 800.000 kW
2516 2 Produits minéraux pulvérulents non ensachés (transit) Déclaration 10000.000 m3
2516 2 Produits minéraux pulvérulents non ensachés (transit) Déclaration 10000.000 m3
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 12200.000 m2
Installations classées - CARRIERES DANIEL SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-08-10 Arrêté préfectoral APC 4545/2017/012
2017-08-07 Rapport Rapport de l'IE
2009-12-17 Arrêté préfectoral APC N° 09/IC/280
2009-08-05 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2003-05-27 Arrêté préfectoral AP N° 03/IC/311

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit