Installations classées
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CMGO (1)

Barrail Ségalier - Barrail de la Comteau , 33640 Portets

Numéro d'établissement :
0005203811
SIRET :
53743318700375
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/06/2021

Installations classées - CMGO - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CMGO - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 554.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 14300.0 m2
Installations classées - CMGO - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-03-18 Arrêté préfectoral AP changement d'exploitant
2018-10-08 Arrêté préfectoral FABRIMACO PORTETS APC
2014-12-29 Arrêté préfectoral AP d'autorisation exploitation carrière à ciel ouvert de graves alluvionnaires
2014-12-11 Autre Arrêté préfectoral concernant FABRIMACO - Portets daté du 11/12/2014
2014-12-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit