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Installations classées
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SAS J.DUBOURG (1)

LE COURT , 33114 Le Barp


Numéro d'établissement :
0005203489
SIRET :
81742313000019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/09/2022

Installations classées - SAS J.DUBOURG - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-27 22-943_Rapport_publiable
Installations classées - SAS J.DUBOURG - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SAS J.DUBOURG - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-06-14 AP prescriptions complémentaires J. DUBOURG_LE BARP_APC du 14-06-2022.pdf
2016-07-07 Arrêté préfectoral APC DUBOURG
1988-09-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DUBOURG JACQUES Les Grès de Gascogne daté du 24/09/1988

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit