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Installations classées
ou autres sites inspectés

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VEYRET REGIS (1)

Le Boulet, Plaine de Cérou 1773 Route de Borrèze , 24590 Borrèze


Numéro d'établissement :
0005202897
SIRET :
64727100600015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/10/2024

Installations classées - VEYRET REGIS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-04 Partie_publiable.pdf
Installations classées - VEYRET REGIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 160.000 kW
Installations classées - VEYRET REGIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-06-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VEYRET REGIS daté du 04/06/2014
2014-04-25 Rapport Rapport concernant VEYRET REGIS daté du 25/04/2014
1997-07-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VEYRET REGIS daté du 21/07/1997
1991-10-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VEYRET REGIS daté du 09/10/1991

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit