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Installations classées
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SABLES ET GRAVIERS DU LITTORAL (1)

Achtokocho , 64120 Arbouet-Sussaute


Numéro d'établissement :
0005202383
SIRET :
78011225600059
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - SABLES ET GRAVIERS DU LITTORAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - SABLES ET GRAVIERS DU LITTORAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-16 AP levée de mise en demeure APLevMED_2383-2025-54
2021-07-22 Arrêté préfectoral APC 2383/2021/017
2019-06-18 Arrêté préfectoral APC 2383/2019/008
2019-06-12 Rapport Rapport signé
2016-02-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SAGRAL- Arbouet Achtokocho & Amenzteya daté du 29/02/2016
2015-12-09 Rapport Rapport concernant SAGRAL- Arbouet Achtokocho & Amenzteya daté du 09/12/2015
2015-04-24 Arrêté de mise en demeure Arrêté préfectoral concernant SAGRAL- Arbouet Achtokocho & Amenzteya daté du 24/04/2015
2009-12-07 Arrêté préfectoral APC N° 09/IC/261
2009-09-23 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-05-26 Arrêté préfectoral APC N° 09/IC/131
2009-04-08 Rapport 2383-08.04.09
2006-07-20 Arrêté préfectoral AP AUTO
2004-09-23 Arrêté préfectoral APCOMP n°04/IC/412

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit