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Installations classées
ou autres sites inspectés

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SABLES ET GRAVIERS DU LITTORAL (1)

Achtokocho , 64120 Arbouet-Sussaute

Numéro d'établissement :
0005202383
SIRET :
78011225600059
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 25/03/2025

Installations classées - SABLES ET GRAVIERS DU LITTORAL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-25 Arbouet_25Rgeorisques
2024-11-05 Arbouet_24Rgeorisques
2023-10-04 Arbouet_23RGéorisques_VuFD
2022-10-12 Arbouet_22R2_Géorisques_VuFD
2022-06-07 Arbouet_22R_Géorisques_VuFD
Installations classées - SABLES ET GRAVIERS DU LITTORAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1600.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 20000.0 m2
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit