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Installations classées
ou autres sites inspectés

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CORDIER EXCEL (1)

21 RUE DU PORT BP 10 , 33240 Cubzac-les-Ponts

Numéro d'établissement :
0005200725
SIRET :
82165488600034
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 07/07/2020

Installations classées - CORDIER EXCEL - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CORDIER EXCEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2251 1 Vins (préparation, conditionnement) Enregistrement 100000.0 hL/an
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.214 MW
Installations classées - CORDIER EXCEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-01-25 Rapport 201210_20-8085_Cordier-Excel_Rapport-Coderst
2021-01-20 AP prescriptions complémentaires 210120_Cordier-Excel_Cubzac_APC
2020-02-27 Autre 200225_Cordier-Excel_Recepisse-Chgnt-Exploitant-202000168
2013-02-04 Autre Récépisse 17543 portant changement d'exploitant
2012-06-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire RSDE
2009-05-26 Arrêté préfectoral APC n°14 445

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit