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Installations classées
ou autres sites inspectés

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KSB SAS (1)

Rue de la Dronne Z.I. Gagnaire Fonsèche , 24490 La Roche-Chalais

Numéro d'établissement :
0005200145
SIRET :
56980189700616
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 30/06/2022

Installations classées - KSB SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-06-30 RAPVI KSB 30062022-Géorisque
Installations classées - KSB SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - KSB SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-01-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KSB SAS daté du 08/01/2016
2010-12-08 Arrêté préfectoral APC notifié le 15 décembre 2010
2010-10-19 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2005-12-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-04-26 Arrêté préfectoral APAUTO
2004-03-16 Arrêté préfectoral APC Suivi de nappe (art 18 déc. 77)
2002-08-22 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1991-12-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (régularisation adm.)
1990-04-02 Arrêté préfectoral AP prescriptions provisoires

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit