Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

AISNE GRANULATS (1)

lieuxdits Pré Gras,le Grand Courtezieux Derière le Grand Courtézieux, Le Marais, , 02240 Alaincourt

Numéro d'établissement :
0005106541
SIRET :
50433196800017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 30/09/2024

Installations classées - AISNE GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-30 Partie_publiable.pdf
2022-12-14 Aisne_granulats_alaincourt_RAPVIP_0005106541_19122022
Installations classées - AISNE GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - AISNE GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-25 AP prescriptions complémentaires AISNE-GRANULATS_APC_0005106541_20260325
2021-11-22 Arrêté préfectoral APC
2017-09-19 Autre abrogation APMD
2016-12-19 Arrêté de mise en demeure APMD
2015-10-15 Arrêté de mise en demeure mise en demeure respect de prescriptions
2011-08-19 Arrêté préfectoral AP autorisant l'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit