Installations classées
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EQIOM Granulats (1)

Le Savelon-La Nancelle-Le Petit Poirier REVILLON et MAIZY - REVILLON , 02160 Les Septvallons

Numéro d'établissement :
0005106172
SIRET :
33389261001034
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 22/05/2024

Installations classées - EQIOM Granulats - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-22 EQIO24_Rpublic_301
2022-12-27 Eqiom_maizy_RAPVI publiable_0005106172_15022023
Installations classées - EQIOM Granulats - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - EQIOM Granulats - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-03-26 AP prescriptions complémentaires 2023_03_26 APC IC_2023_067 prolongation.pdf
2022-11-28 AP prescriptions complémentaires APC IC_2022_241 changement d exploitant.pdf
2021-06-25 Arrêté préfectoral APC
2021-06-25 Arrêté préfectoral APC
2021-06-25 Arrêté préfectoral APC
2021-06-16 Arrêté préfectoral APC changement d'exploitant
2013-03-26 Arrêté préfectoral AP autorisation d'exploiter carrière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit