Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SB2M (ex AISNE SABLONS) (1)

Les Muternes , 02260 Clairfontaine

Numéro d'établissement :
0005105398
SIRET :
48092008100019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 26/11/2025

Installations classées - SB2M (ex AISNE SABLONS) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-26 rapport_SB2M-Carriere-clairfontaine.pdf
2023-09-26 SB2M_clairfontaine_RAPVI publiable_0005105398_16112023
Installations classées - SB2M (ex AISNE SABLONS) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SB2M (ex AISNE SABLONS) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-09 AP mise en demeure SB2M_APMD_0005105398_20260409
2024-06-14 AP prescriptions complémentaires 2024_06_14 APC IC_2024_093 prolong jusqu au 28_04_2025
2019-10-04 Arrêté préfectoral AP prolongation de 3 ans
2015-10-07 Arrêté préfectoral changement d'exploitant et modification conditions d'exploitation
2006-04-28 Arrêté préfectoral Exploitation d'une carrière de sables

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit