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Installations classées
ou autres sites inspectés

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Carrières CHOUVET (1)

Lieudit les Etaux , 60000 Allonne

Numéro d'établissement :
0005104702
SIRET :
35279182600014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - Carrières CHOUVET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Carrières CHOUVET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-12-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2016-07-07 Arrêté préfectoral Nouveau document
2006-04-24 Arrêté préfectoral Modification des conditions de réaménagement de la carrière de sablon
2004-06-29 Arrêté préfectoral Exploitation d'une carrière de limons, granulats alluvionnaires et sablons

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit