Installations classées
ou autres sites inspectés

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SAVREUX OSCAR (Rue) (1)

HERRE LES RUES , 80120 Rue

Numéro d'établissement :
0005103536
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 20/01/2023

Installations classées - SAVREUX OSCAR (Rue) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-20 Rapport_Inspection_30012023_GEORISQUES
Installations classées - SAVREUX OSCAR (Rue) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 250.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 9000.000 m2
Installations classées - SAVREUX OSCAR (Rue) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-03 AP prescriptions complémentaires 2023_07_03_da_cessation_partielle
2020-03-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2014-02-13 Autre certificat antériorité
2012-01-12 Arrêté préfectoral AP accordant le renouvellement de l'autorisation d'exploiter la carrière de sables et galets

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit