Installations classées
ou autres sites inspectés

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CABC (Bussy les Poix) (1)

COTE FREVO , 80290 Bussy-lès-Poix

Numéro d'établissement :
0005103340
SIRET :
35131245900032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 23/01/2026

Installations classées - CABC (Bussy les Poix) - Inspections
Date inspection Rapport
2026-01-23 rapport_23012026-Cabc-bussy-les-poix.pdf
Installations classées - CABC (Bussy les Poix) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 175.000 kW
Installations classées - CABC (Bussy les Poix) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-12-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant C.A.B.C. (Bussy les Poix) daté du 10/12/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit