Installations classées
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AGREGATS DU CENTRE (1)

MONT CORMON-CHAVERSY LIEU-DIT GORGE SAINT BENOIT , 60800 Trumilly

Numéro d'établissement :
0005103249
SIRET :
35055646000029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 28/04/2022

Installations classées - AGREGATS DU CENTRE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-04-28 Sibelco_trumilly_RAPVI_0005103249_11052022_georisques
Installations classées - AGREGATS DU CENTRE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - AGREGATS DU CENTRE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-26 AP prescriptions complémentaires 240726_APACAR_AGREGATS_DU_CENTRE_TRUMILLY-1
2024-07-26 AP prescriptions complémentaires 240726_APACAR_AGREGATS_DU_CENTRE_TRUMILLY-1

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit