Installations classées
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BPE LECIEUX (1)

LES GLACHOIRS , 60660 Saint-Vaast-lès-Mello

Numéro d'établissement :
0005103223
SIRET :
34068438000033
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 29/06/2023

Installations classées - BPE LECIEUX - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-29 BPE LECIEUX_St Vaast les Mello_RAPVI_0005103223_11072023 georisques
Installations classées - BPE LECIEUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1 Broyage, concassage, criblage... de pierres... et autres minéraux Autorisation 282.4 kW
2517 2 Station de transit de minéraux autres que 2516 Déclaration 70000.0 m3
Installations classées - BPE LECIEUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-06-13 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire
2007-05-31 Arrêté préfectoral Prescriptions complémentaires : Renforcement des conditions de suivi
2005-12-05 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2004-12-28 Arrêté préfectoral Poursuite exploitation de la carrière de matériaux calcaires

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit