Installations classées
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HOLCIM Granulats (1)

LES HAUTES LANTERNES-LE TRESOR-LA TERRE POURRIE- LE PRES VERY.... , 60700 Pontpoint

Numéro d'établissement :
0005103164
SIRET :
33389261000184
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 14/10/2013

Installations classées - HOLCIM Granulats - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - HOLCIM Granulats - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - HOLCIM Granulats - Textes publics disponibles
Date Type Description
2007-06-01 Arrêté préfectoral Extension & modification des conditions de remise en état de la carrière de matériaux alluvionnaires
2006-06-28 Autre Protection de la sépulture néolithique de Pontpoint

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit