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EDILIANS (1)

LA GRIPPE- LES TETES - LES CHEMINS DU TAILLIS LE FOND DES EAUX OUIES-LES PRE , 60850 Cuigy-en-Bray

Numéro d'établissement :
0005103059
SIRET :
44935422400247
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 09/11/2023

Installations classées - EDILIANS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-09 Edilians_cuigy_en_bray_RAPVI_0005123059_01122023GEO
Installations classées - EDILIANS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - EDILIANS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-02-09 AP prescriptions complémentaires 220209_APC-CAR_CB_EDILIANS_CUIGY-EN-BRAY_ESPAUBOURG.pdf
2021-12-13 Arrêté préfectoral Décision
2018-02-23 Arrêté préfectoral AP de prolongation d'exploitation
2005-04-28 Autre Changement d'exploitant pour la carrière d'argile
2004-06-25 Arrêté préfectoral Modification des conditions d'exploitation de la carrière d'argile

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit