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LVM-TP (1)

LE LONG BOIS parcelle n°12 section ZD , 02270 Chevresis-Monceau

Numéro d'établissement :
0005102725
SIRET :
39147485500015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 02/12/2022

Installations classées - LVM-TP - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-02 Lvmtp_chevresis_monceau_RAPVIP_0005102725_21122022
2022-09-12 Lvm tp_chevresis monceau_RAPVI publiable_0005102725_05102022
Installations classées - LVM-TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - LVM-TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-12-27 Arrêté préfectoral AP prolongation 15 ans
2016-12-09 Arrêté préfectoral APC prolongation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit