Installations classées
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NATUP site 1 Marcelcave (1)

Route d'Harbonnieres , 80800 Marcelcave

Numéro d'établissement :
0005102339
SIRET :
77570109701912
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 28/02/2025

Installations classées - NATUP site 1 Marcelcave - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-28 rapport-publiable_2025-28-02NATUPMARCELCAVE.pdf
Installations classées - NATUP site 1 Marcelcave - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.b silos autres que plats DC Déclaration avec contrôle 14237.000 m3
2160 1.b Silos plats DC Déclaration avec contrôle 10077.000 m3
2160 1.b Silos plats DC Déclaration avec contrôle 8000.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 4.290 MW
4110 2.b Toxicité aiguë catégorie 1 Déclaration avec contrôle 49.000 kg
4110 1.b Toxicité aiguë catégorie 1 Déclaration avec contrôle 190.000 kg
4120 1.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 4.900 t
4120 2.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 0.900 t
4130 1.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 4.900 t
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 0.900 t
4140 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Déclaration 0.900 t
4140 1.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Déclaration 4.900 t
4150 2 Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) Déclaration 4.900 t
4330 2 Liquides inflammables de catégorie 1 Déclaration avec contrôle 0.900 t
4331 3 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Déclaration avec contrôle 20.000 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 75.000 t
4511 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie chronique 2 Déclaration avec contrôle 30.000 t
4702 I.II.III.c Engrais solides Déclaration avec contrôle
4702 IV Engrais solides Déclaration avec contrôle
4702 I.II.III.b Engrais solides Déclaration avec contrôle
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Installations classées - NATUP site 1 Marcelcave - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-10-22 Autre Donner acte changement exploitant
2017-02-07 Autre Nouveau document
2015-05-05 Autre Autre concernant CAP SEINE (ex CAPSOM) site 1 Marcelcave daté du 05/05/2015
2010-07-19 Arrêté préfectoral AP présentant des mesures de protection et de prévention sous forme de prescriptions complémentaires
2005-01-05 Arrêté préfectoral Complément de l'étude de dangers

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit