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LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL) (1)

11, rue du Ménillet BP 1 , 60540 Bornel

Numéro d'établissement :
0005100949
SIRET :
40072351600029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 20/07/2023

Installations classées - LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-20 Lebronze-alloys_bornel_RAPVI_0005100949_29082023_georisques
2022-10-27 Lebronze-alloys_bornel_RAPVI_0005100949_29112022_georisques
Installations classées - LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2552 1 Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux Autorisation 65.0 t/j
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 5200.0 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 16600.0 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 40.0 kW
3250 3.a Fusion d'autres métaux non ferreux Autorisation 65.0 t/j
4441 2 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 2.0 t
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - LEBRONZE ALLOYS (ex BRONZE INDUSTRIEL) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-10 AP prescriptions complémentaires 241210_APC_LEBRONZE ALLOYS_BORNEL
2023-02-01 AP prescriptions complémentaires 230201_APC_IED_LEBRONZE_ALLOYS_BORNEL.pdf
2022-12-28 AP prescriptions complémentaires 221230_APC_LEBRONZE_ALLOYS_BORNEL.pdf
2022-12-15 AP levée de mise en demeure 221215_APABROG_LEBRONZE_ALLOYS_BORNEL.pdf
2022-12-08 Document de procédure Lebronze-alloys_bornel_RAPOK_0005100949_12122022_georisques
2022-02-09 AP mise en demeure 220209_APMD_CL_LEBRONZE-ALLOYS_BORNEL.pdf
2020-02-04 Autre abrogeant MED
2017-04-28 Arrêté de mise en demeure APMD
2014-12-04 Arrêté préfectoral apc
2014-02-28 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure
2009-06-05 Arrêté préfectoral APC : programme de surveillance des rejets d'eaux résiduaires
2007-05-10 Arrêté préfectoral Mise en oeuvre en cas de sécheresse de mesures de réduction des prélèvements d'eau
2006-06-08 AP prescriptions complémentaires APC_Bilan de fonctionnement_8-06-2006
2006-06-08 Arrêté préfectoral Réalisation d'une étude technico-économique (sécheresse)
2004-01-28 Arrêté préfectoral Légionellose
1995-04-04 AP d'autorisation AP_du_04.04.1995

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit