Installations classées
ou autres sites inspectés

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CENTRE HOSPITALIER du BEAUVAISIS (1)

Avenue Léon Blum B.P. 40319 , 60000 Beauvais

Numéro d'établissement :
0005100914
SIRET :
26600697200183
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 21/12/2005

Installations classées - CENTRE HOSPITALIER du BEAUVAISIS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CENTRE HOSPITALIER du BEAUVAISIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 366.000 kg
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 9872.000 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 5226.000 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 15.119 MW
Installations classées - CENTRE HOSPITALIER du BEAUVAISIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-06-17 Arrêté préfectoral APC : programme de surveillance des rejets d'eaux résiduaires
2006-04-07 Arrêté de mise en demeure Mise en demeure de respecter l'arrêté type 2921 légionellose
2004-01-27 Arrêté préfectoral Légionellose

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit