Installations classées
ou autres sites inspectés

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AMENAGEMENTS TERRASSEMENTS ET CARRIERES (1)

LA CHAUSSEE , 27460 Alizay


Numéro d'établissement :
0003900650
SIRET :
34780896600043
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Normandie

Dernière inspection : 28/04/2026

Installations classées - AMENAGEMENTS TERRASSEMENTS ET CARRIERES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-16 ATC-Rapport-georisques
2023-09-19 4_20230927_PartiePubliable
Installations classées - AMENAGEMENTS TERRASSEMENTS ET CARRIERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 74.000 kW
Installations classées - AMENAGEMENTS TERRASSEMENTS ET CARRIERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-04-08 AP prescriptions complémentaires 202404_APC-hirondelles_date
2018-06-11 Arrêté préfectoral AP DELE BERPE 18 973

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit