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BRIQUETERIE CHIMOT SA (carrière 2) (1)

Lieu-dit Les Dix Huit , 59770 Marly

Numéro d'établissement :
0003801219
SIRET :
33273672700014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 01/07/2024

Installations classées - BRIQUETERIE CHIMOT SA (carrière 2) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-01 Carriere_Chimot_Marly_RAPVI_0003801219_06092024_géorisques
Installations classées - BRIQUETERIE CHIMOT SA (carrière 2) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - BRIQUETERIE CHIMOT SA (carrière 2) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-12-18 AP prescriptions complémentaires 181225 APC BRIQUETERIE CHIMOT à MARLY
2017-12-05 Arrêté préfectoral APA
2017-12-01 AP d'autorisation APA 01122017.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit