Installations classées
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EOLIS AQUILON (1)

, 59127 Élincourt

Numéro d'établissement :
0003800852
SIRET :
82044511200015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - EOLIS AQUILON - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - EOLIS AQUILON - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-30 AP prescriptions complémentaires 300724 AP Abrogation APA du 050822 EOLIS AQUILON (PE Vallée d'Elincourt)
2022-08-05 AP prescriptions complémentaires 0580822 APA Vallée d'Elincourt.pdf
2020-12-30 AP d'autorisation 301220 AP refus - EOLIS.AQUILON - PE de la Vallée d'Elincourt à ELINCOURT - DEHERIES et WALINCOURT-SELVIGNY.pdf
2020-12-30 Arrêté préfectoral AP de refus
2020-11-26 Arrêté préfectoral AP prorogation instruction
2020-08-30 Arrêté préfectoral AP prorogation instruction finale
2020-02-12 Arrêté préfectoral AP prorogation instruction finale
2019-11-18 Arrêté préfectoral AP prorogation délai instruction DDAE de trois mois
2019-04-26 Arrêté préfectoral Arrêté enquete publique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit