Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

ENGIE GREEN HAGUENETS EST (1)

lieu-dit Le Champ Poudreux , 60510 Litz


Numéro d'établissement :
0003800317
SIRET :
80291637900018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 11/04/2024

Installations classées - ENGIE GREEN HAGUENETS EST - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-11 Partie_publiable.pdf
2023-03-20 Engie-green-Haguenets-Est-(PE)_litz-remerangles_RAPVI_0003800317_11052023_georisques
Installations classées - ENGIE GREEN HAGUENETS EST - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - ENGIE GREEN HAGUENETS EST - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-20 AP prescriptions complémentaires 20251020_APC_ENGIE_GREEN_HAGUENETS_EST_LITZ_REMERANGLES
2024-07-01 AP levée de mise en demeure 20240701_APABROG_PE_HAGUENETS_1_ET_3_LITZ_REMERANGLES
2023-06-07 AP mise en demeure 20230607_APMD_PE_HAGUENETS_EST_LITZ_REMERANGLES.pdf
2017-09-08 Arrêté préfectoral AP AUT

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit