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Installations classées
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NSL - Nord Service Logistique (ex : HES Logistique - Houtch) (1)

Zone actipole de l'A2 , 59554 Tilloy-lez-Cambrai


Numéro d'établissement :
0003800086
SIRET :
53853352200040
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 22/11/2024

Installations classées - NSL - Nord Service Logistique (ex : HES Logistique - Houtch) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-22 NSL_TILLOY_LEZ_CAMBRAI_RAPVI_0003800086_06012025_georisques
2024-06-13 NSL_Tilloy_RAPVI_0003800086_11072024_georisques
2022-11-15 NSL_TilloylezCambrai_RAPVI_0003800086_25012023_georisques
Installations classées - NSL - Nord Service Logistique (ex : HES Logistique - Houtch) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1436 1 Liquides combustibles de point éclair compris entre 60° C et 93° C (stockage ou emploi de) Autorisation 6000.0 t
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 628920.0 m3
2662 1 Stockage de polymères enregistré Enregistrement 72000.0 m3
2663 1.a Stockage de pneumatiques alvéolaires ou expansés Enregistrement 91000.0 m3
2663 2.a Stockage de pneumatiques Enregistrement 91000.0 m3
2718 2 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Déclaration avec contrôle 0.95 t
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 51.0 kW
4120 1.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 13.0 t
4120 2.b Toxicité aiguë catégorie 2 Déclaration 3.0 t
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 3.0 t
4130 1.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 13.0 t
4140 1.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Déclaration 13.0 t
4140 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour la voie d'exposition orale Déclaration 3.0 t
4331 1 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Autorisation 4400.0 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 34.0 t
4511 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie chronique 2 Déclaration avec contrôle 130.0 t
Installations classées - NSL - Nord Service Logistique (ex : HES Logistique - Houtch) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-13 AP mise en demeure 131123 AP MED NSL NORD SERVICE LOGISTIQUE à TILLOY-LEZ-CAMBRAI-1
2018-03-14 AP d'autorisation Houtch-energie-service-logistique_tilloy-lez-cambrai_APA_038.00086_14032018.pdf
2018-01-26 Rapport RAPPORT CODERST

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit