Installations classées
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Pépinière Sport et Paysage (PSP) (1)

ZAE du Mas de Klé 1 rue de Montgolfier , 34110 Frontignan

Numéro d'établissement :
0003704051
SIRET :
38413542200044
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Non ICPE
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 25/02/2021

Installations classées - Pépinière Sport et Paysage (PSP) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Pépinière Sport et Paysage (PSP) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit