Installations classées
ou autres sites inspectés
JBS (1)
- Numéro d'établissement :
- 0003703007
- SIRET :
- 83049696400032
- Activité principale :
- Non renseigné
- État d'activité :
- Non renseigné
- Régime en vigueur de l'établissement (2):
- Autres régimes
- Priorité nationale :
- Non
- Statut SEVESO :
- Non renseigné
- IED - MTD :
- Non
Service inspection : DREAL Occitanie
Dernière inspection : 30/04/2024
| Date inspection | Rapport |
|---|---|
| 2024-04-30 | 062 Rap inspection JBS levée astreinte partie Georisques |
| 2023-05-30 | 120 Rapport inspection JBS Frontignan 30052023 Géorisques |
| 2022-04-06 | 055 Rap VI JBS à Frontignan 06.04.22-3-7-1 Version publiable GEORISQUES |
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|
Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.
(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés
(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit
(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit