Installations classées
ou autres sites inspectés

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SPIE BATIGNOLLES MALET (1)

30 AVENUE DE LARRIEU CENTRE DE GROS , 31100 Toulouse


Numéro d'établissement :
0003702372
SIRET :
30269887300015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - SPIE BATIGNOLLES MALET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 314.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 13000.000 m2
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 2000.000 L
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 270.000 t
Installations classées - SPIE BATIGNOLLES MALET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-05-13 Arrêté préfectoral APC 2020-12
2020-05-13 Rapport rapport
2019-09-25 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-08-28 Rapport Nouveau document
2019-02-20 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-02-20 Rapport Nouveau document

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit