Installations classées
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DENJEAN NORD GRANULATS (1)

2380 ROUTE DE SAINT-AIGNAN , 82100 CASTELSARRASIN

Numéro d'établissement :
0003702269
SIRET :
84645013800033
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 08/11/2024

Installations classées - DENJEAN NORD GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-08 2024-11-27_Rap-Insp_Denjean-1281_Part-publi
Installations classées - DENJEAN NORD GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 14000.0 m2
Installations classées - DENJEAN NORD GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-04-10 AP prescriptions complémentaires AP n° 82-2024-04-10-00001 (APC)
2020-02-18 Arrêté préfectoral 82-2269 apauto 20200218 RUP Castelsarrasin

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit