Installations classées
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DENJEAN GRANULATS ST JULIEN (1)

LIEU DIT LE VIGNOBLE et COUOTE , 31220 Saint-Julien-sur-Garonne

Numéro d'établissement :
0003701204
SIRET :
32841036000023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 03/09/2025

Installations classées - DENJEAN GRANULATS ST JULIEN - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-03 rapport_AR1-Car-2025.pdf
Installations classées - DENJEAN GRANULATS ST JULIEN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 50000.000 m2
Installations classées - DENJEAN GRANULATS ST JULIEN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-04-25 AP prescriptions complémentaires 20240425_APC_dechets metro
2022-02-22 AP prescriptions complémentaires 20220222 APC carriere DENJEAN St-Elix St-Julien.pdf
2018-06-04 Arrêté préfectoral AP AUTORISATION
2017-12-18 Arrêté préfectoral AP enquete publique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit