Installations classées
ou autres sites inspectés

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LE CLUB DES MARQUES SAS (1)

Lieu dit Bordeneuve , 32110 Panjas

Numéro d'établissement :
0003700689
SIRET :
42501423000055
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 07/07/2023

Installations classées - LE CLUB DES MARQUES SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-07 2023-0640-Georisques_Le Club des Marques_Panjas
Installations classées - LE CLUB DES MARQUES SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
4755 2.a Alcools de bouche d'origine agricole et leurs constituants (inflammables) Autorisation
Installations classées - LE CLUB DES MARQUES SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-02-23 AP prescriptions complémentaires APC SIGNE.pdf
2022-02-23 AP prescriptions complémentaires 2022-02-23_LE CLUB DES MARQUES_APC Prescriptions stockage alcool .pdf
2017-08-17 Arrêté de mise en demeure APMD

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit