Installations classées
ou autres sites inspectés

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COVED DUCHY IV (1)

Duchy Avrolles , 89600 Saint-Florentin


Numéro d'établissement :
0003302957
SIRET :
34340353101991
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 20/05/2026

Installations classées - COVED DUCHY IV - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-06 rapport_2025-Fin-auto-sprmj.pdf
2024-12-03 Rapport publiable COVED
2024-04-16 rapport_publiable
2023-09-18 rapport_publiable
2022-07-29 rapport_publiable
2022-05-19 Rapport publiable Coved
Installations classées - COVED DUCHY IV - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
3540 2 Installation de stockage de déchets de moins de 25 000 t de capacité et de plus de 10t/j d'apport Autorisation 400.000 t/j
Installations classées - COVED DUCHY IV - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-11-27 AP prescriptions complémentaires APC
2024-01-25 AP d'autorisation ArrêtéSansAnnexes_compressed
2023-12-21 Rapport d'AP d'autorisation 20231221_COVED_rapport_instruction
2020-06-11 Arrêté préfectoral APSUP
2019-02-26 Document de procédure 20190226_APC
2019-02-22 Document de procédure 20190222_APAENV

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit